Parcourir les collections (6 total)

Bibliographie juridique et historique relative au parlement de Flandre

Œuvres ou articles scientifiques concernant le parlement de Flandre

Contributeurs: Centre d’Histoire Judiciaire (CHJ) - UMR 8025

Voir les contenus dans Bibliographie juridique et historique relative au parlement de Flandre

Ordonnances et arrêts de règlement du parlement de Flandre

2056.pdf

Décisions solennelles, prises par le parlement de Flandre, de portée générale et qui s'imposent à l'avenir aux juridictions inférieures.

Contributeurs: Centre d’Histoire Judiciaire (CHJ) - UMR 8025

Voir les contenus dans Ordonnances et arrêts de règlement du parlement de Flandre

Personnel du parlement de Flandre

117_Theten.pdf

Fiches biographiques et fonctionnelles des personnels ayant exercé au parlement de Flandre

Contributeurs: Centre d’Histoire Judiciaire (CHJ) - UMR 8025

Voir les contenus dans Personnel du parlement de Flandre

Recherches scientifiques sur le parlement de Flandre

Des_recueils_d_arrets_du_parlement_de_Flandre.pdf

Florilège de la recherche menée à partir d'archives sur le parlement de Flandres

Contributeurs: Centre d’Histoire Judiciaire (CHJ) - UMR 8025

Voir les contenus dans Recherches scientifiques sur le parlement de Flandre

Sources jurisprudentielles du parlement de Flandre

1_Pollet_premier_arret.pdf

Jurisprudence relative au parlement de Flandre

Contributeurs: Centre d’Histoire Judiciaire (CHJ) - UMR 8025

Voir les contenus dans Sources jurisprudentielles du parlement de Flandre

Sources normatives du parlement de Flandre

29_Habitant_Agimont_comp�tence_juridictionnelle_Parlements_Metz_Conseil_provincial_Luxembourg_Parlement_Tournai_1688.pdf

Actes législatifs concernant le parlement de Flandre

Contributeurs: Centre d’Histoire Judiciaire (CHJ) - UMR 8025

Voir les contenus dans Sources normatives du parlement de Flandre