Recherches scientifiques sur le parlement de Flandre

Titre

Recherches scientifiques sur le parlement de Flandre

Sujet

Recherche historique
Recherche scientifique
Sciences humaines

Créateur

Renaud Limelette

Type

Collection

Description

Florilège de la recherche menée à partir d'archives sur le parlement de Flandres

Couverture

Parlement de Flandre

Contributeur

Centre d’Histoire Judiciaire (CHJ) - UMR 8025

Identifiant

11280/8e7354a6

Couverture temporelle

1668-1790

Contenus dans la collection Recherches scientifiques sur le parlement de Flandre

État des avocats ayant été reçus au parlement de Flandre entre le 19 juillet 1668 et le 9 octobre 1707
Cet état dresse pour chaque avocat :
Nom
Prénoms
Fonction
La date des conclusions prises par le procureur général du roi sur la requête en réception
La date de l’audience de réception
Le domicile de l’avocat postulant
Le lieu d’obtention…

Fiches analytiques tirées des Arrêts notables du parlement de Tournay et de Flandres de Mathieu Pinault des Jaunaux
Ensemble de fiches synthétiques d'après l'analyse du recueil d'arrêts du conseiller Mathieu Pinault Jaunaux

Fiches analytiques extraites du Recueil d'Arrêts du parlement de Flandres contenant les arrêts recueillis par MM. Dubois d'Hermaville, Baralle, Flines et Blye
Ensemble de fiches synthétiques d'après les arrêts choisis par MM. Dubois d'Hermaville, Baralle, Flines et Blye

Fiches analytiques tirées des Arrêts du Parlement de Flandre sur diverses questions de droit de Jacques Pollet
Ensemble de fiches synthétiques d'après les arrêts choisis par Jacques Pollet

Petit guide à l’usage des personnes intéressées par les archives du parlement de Flandre
Brève histoire du parlement de Flandres et surtout synthèse descriptive des fonds d'archives (sous-série 8 B 1 et 8 B 2) conservés aux Archives départementales du Nord relatif à ce parlement.

Des recueils d’arrêts du parlement de  Flandre
Identification de tous les recueils d’arrêts du parlement de Flandres, manuscrits ou édités, dans les différents dépôts d’archives et bibliothèques. Le lecteur trouvera ici un résumé de ce remarquable travail. Une édition complète est…