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Pandectes des Flandres
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Sujet est exactement "Officier de justice d'Ancien Régime"
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Les pièces de procédure des archives du parlement de Flandre : rapport d'activité
Les dynasties flamandes au travers des familles de Buissy, Calonne, Francqueville, Forest et Pollinchove
Fortune d'un premier président au Parlement de Flandre, Eugène-Roland-Joseph Blondel d'Aubers (1714-1767).
Les familles parlementaires à Douai 1750-1790: composition, patrimoine, engagement politique
Études sur le parlement de Flandres. Les premiers présidents de Pollinchove
Le Parlement de Flandres à Douai (1714-1790). Son origine, son histoire, sa composition, son influence sur la vie douaisienne
Argumentation et motivation dans les recueils d'arrêts des cours souveraines de France. L'exemple du parlement de Flandre (fin XVIIe - début XVIIIe siècle)
Les épices au parlement de Tournay et au parlement de Flandres
Le parlement de Flandre : une institution originale dans le paysage judiciaire français de l'Ancien Régime
La double vie de Pierre-François Lamoral Jacquerye, haut magistrat flamand du XVIIIe siècle
Les épices au parlement de Flandre : pratiques singulières ?
Un transfert de souveraineté sans rupture pour les familles dirigeantes en place dans le monde urbain : le cas de la Flandre wallonne et du Hainaut dans le dernier tiers du XVIIe siècle
Autour du parlement de Flandre
Le baron Michel-Ange de Voerden, chevalier d’honneur du Conseil souverain siégeant à Tournai, bailli des États de Lille
A la droite du Père... Les conflits de préséance devant le parlement de Flandre (XVIIe-XVIIIe siècle).
Charles-Alexandre de Calonne, procureur général du parlement de Flandre
Une mercuriale de Blondel d'Aubers, procureur général du parlement de Flandre
Merlin de Douai (1754-1838) : un juriste en politique
Juges, avocats et notaires dans l'espace franco-belge : expériences spécifiques ou partagées, XVIIIe-XIXe siècle
Magistrats et avocats du Parlement de Flandre face à la réforme Maupeou (1771- 1774)
A la recherche de son juge dans le ressort du parlement de Flandre
Par le glaive et la balance : Tournai, cour souveraine française aux Pays-Bas, exemple d’acculturation (1668-1708)
Édit du roi portant création de deux Charges de conseillers d'augmentation, et d'une Charge de Substitut de Procureur General du Roi , et d'un second Greffier pour l'établissement d'une seconde chambre au Conseil souverain de Tournai
Création de deux chevaliers d'honneur au Conseil souverain de Tournai
Lettres patentes du roi qui permettent aux Officiers du conseil Souverain de Tournai, de porter la Robbe rouge dans toutes les Assemblées et Cérémonies publiques
Arrêt du conseil d'État du roi qui ordonne que le Procureur du Conseil souverain de Tournai ne pourra faire autre fonction en iceluy, que celle de Procureur Général
Édit du roi Portant création d’une troisiéme Charge de Chevalier d’honneur
Arrêt du conseil d'État du Roi, qui accorde 1.600 livres de gages aux officiers dudit conseil pour les indemniser des épices des rapports et jugements des procès criminels
Arrêt du Conseil d'État du Roi, pour l'exemption de l'aide en faveur des gens tenants le conseil souverain de Tournai
Lettres patentes du roi, qui confirment les officiers de judicature de Beaumont dans la possession de rendre la justice comme ils faisaient ci-devant, et ordonnent que les appellations de leurs jugements resortiront au conseil supérieur de Tournai
Déclaration du Roi, portant qu'il ne sera point pris d'épices pour les rapports des jugements criminels au conseil supérieur de Tournai lorsqu'il n'y aura point de partie civile, et que les juges du ressort ne seront plus assignés pour soutenir le bien jugé de leurs sentences, sauf au cas de prise à partie
Arrêt du Conseil d'État du Roi, portant règlement entre les officiers du Conseil et ceux de la chancellerie de Tournai
Édit du roi, portant réglement pour l'instruction & jugement des révisions des arrêts rendus au parlement de Tournai, contre lesquels il y aura proposition d'erreur
Quelques aspects des relations du pouvoir royal et du parlement de Tournai au début de son existence
Histoire du parlement de Flandres
Notes historiques relatives aux offices et aux officiers de la cour de parlement de Flandres.
Gaspard-Joseph Bourchault de Quesnines et Bertries
Charles-Ignace Boullé
Louis-François Boullé
André Boullé
Frédéric-Joseph Boulanger
Gaspard-Joseph-François le Boucq
François-Maurice Bonnières
Jean-Baptiste de Blye
Eugène-Roland-Joseph Blondel d'Aubers
Bavon Bisschoop de Landette et Drumé
Jean de Bergerand
René Becuau de Colombe
Jean-François de Beauvoir de Séricourt
Jean de Bargibant de la Coarderie
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