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Pandectes des Flandres
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Sujet est exactement "Officier de justice d'Ancien Régime"
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A la droite du Père... Les conflits de préséance devant le parlement de Flandre (XVIIe-XVIIIe siècle).
A la recherche de son juge dans le ressort du parlement de Flandre
Adrien Mondet
Adrien-François-Nicolas Hériguer
Adrien-Joseph de Francqueville d'Inielle
Adrien-Joseph Vanspierre
Adrien-Nicolas de Burges
Adrien-Nicolas Marescaille de Courcelles
Albert-Marie-Auguste Bruneau de Beaumez
Albert-Maurice de la Hamayde du Hautoy
Alexandre-Auguste Hattu de Marseilles
Alexandre-François Turpin de la Préelle
Alexandre-Joseph-Séraphin Dhaubersart
Allard de Roubaix de Portingal
Allard-François de Roubaix
Amé-Anselme-Joseph Merlin du Vivier
André Boullé
André Bourdon
André-Charles-François Wacrenier
André-Martin-François Plaisant du Château
Antoine Bruneau d'Houplines
Antoine-Alexis-Joseph Dérasieres
Antoine-Augustin Dubois d'Hermaville
Antoine-Augustin-Joseph Waymel
Antoine-François-Auguste Bruneau d'Obiprez
Argumentation et motivation dans les recueils d'arrêts des cours souveraines de France. L'exemple du parlement de Flandre (fin XVIIe - début XVIIIe siècle)
Arnould-Joseph d'Ennetieres
Arrêt du conseil d'État du roi qui ordonne que le Procureur du Conseil souverain de Tournai ne pourra faire autre fonction en iceluy, que celle de Procureur Général
Arrêt du Conseil d'État du Roi, portant règlement entre les officiers du Conseil et ceux de la chancellerie de Tournai
Arrêt du Conseil d'État du Roi, pour l'exemption de l'aide en faveur des gens tenants le conseil souverain de Tournai
Arrêt du conseil d'État du Roi, qui accorde 1.600 livres de gages aux officiers dudit conseil pour les indemniser des épices des rapports et jugements des procès criminels
Arrêt du parlement de Tournai, qui défend à tous Juges de la Châtellenie d'Ypres de tenir ci-après aucunes enquêtes sans ajournement de Parties
Autour du parlement de Flandre
Baudry-François de Roisin
Bavon Bisschoop de Landette et Drumé
Benoît-Georges Raillard de Granvelle
Bernard-François Odemaer
Bertrand-Joseph Merlin d'Estreux
Bonaventure Eloi
Cambrai, éphémère capitale judiciaire de Flandres
Charles Muyssart
Charles-Adrien-Joseph Pinault
Charles-Albert de Mullet
Charles-Alexandre de Calonne
Charles-Alexandre de Calonne, procureur général du parlement de Flandre
Charles-Anselme-Joseph le Fevre
Charles-Auguste-Hyacinthe Cordier de Caudri
Charles-François Volckerick de la Tourelle
Charles-François-Maximilien-Joseph Delevigne Deuwaeders
Charles-Herman de Vuoerden
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