Passer au contenu principal
Pandectes des Flandres
Menu
Parcourir les contenus
Parcourir les collections
Qu'est-ce que Pandectes des Flandres ?
CHJ et Humanités Numériques
Vocabulaire contrôlé utilisé pour l'indexation
Recherche sur Isidore
Parcourir les expositions
Recherche utilisant ce type de requête :
Mot-Clé
Booléen
Correspondance exacte
Recherche seulement sur ces types d'enregistrements :
Contenu
Fichier
Collection
Simple Page
Exposition
Page de l'exposition
Recherche avancée (contenus seulement)
Recherche
Parcourir les contenus (18 total)
Tout parcourir
Parcourir par mot-clé
Recherche de contenus
Sujet est exactement "Rémunération"
Trier par :
Titre
Créateur
Date d'ajout
Arrêt du conseil d'État du Roi, qui accorde 1.600 livres de gages aux officiers dudit conseil pour les indemniser des épices des rapports et jugements des procès criminels
Arrêt du parlement, concernant les salaires des Huissiers pour les devoirs qu’ils font au profit de leur bourse commune
Décision du conseil souverain, pour les droits & émolument attribués aux greffiers de cette cour
Déclaration du Roi, portant qu'il ne sera point pris d'épices pour les rapports des jugements criminels au conseil supérieur de Tournai lorsqu'il n'y aura point de partie civile, et que les juges du ressort ne seront plus assignés pour soutenir le bien jugé de leurs sentences, sauf au cas de prise à partie
Les épices au parlement de Flandre : pratiques singulières ?
Les épices au parlement de Tournay et au parlement de Flandres
Les parlementaires opposés à l'un des leurs : la question de la réforme des vacations du procureur général Vernimmen (1720-1727)
Ordonnance du conseil souverain, portant Règlement pour la taxe des honoraires & salaires des Officiers & Suppôts de la Prévôté & Bailliage d'Avesnes
Ordonnance du conseil souverain, portant Réglement pour la taxe des honoraires & salaires des Officiers & Suppôts du Bailliage du Quesnoy
Ordonnance du conseil souverain, portant règlement pour le salaire dû aux traducteurs jurés, à raison de leur travail dans les pièces fournies ès causes pendantes audit conseil
Ordonnance du conseil souverain, portant règlement pour les salaires des procureurs de cette cour
Ordonnance du conseil souverain, portant réglement provisionnel pour les salaires des huissiers dudit conseil qui exploiteront dans l'étendue du Pays Wallon
Ordonnance du conseil souverain, portant règlement provisionnel pour les salaires des huissiers dudit conseil, qui exploiteront dans l'étendue de la flandre flamingante du ressort de la cour
Ordonnance du conseil souverain, portant règlement touchant les salaires des baillis, lieutenans, hommes de fiefs, francs-allotiers, échevins & greffiers du bailliage de Tournay, Tournésis, Mortagne, Saint-Amand, etc., pour le relief des fiefs, adhéritances, etc.
Ordonnance du conseil souverain, qui déclare que l'Huissier du Bailliage d 'Avesnes a le droit de percevoir deux patars pour l'appel de chaque cause
Ordonnance du conseil souverain, qui fixe le droit du greffier du bailliage de Tournay, assistant par son clerc à une adhéritance de Fief
Ordonnance du conseil souverain, qui fixe les honoraires dûs par journée aux officiers du bailliage de Tournay, lors des visites des chemins
Ordonnance du conseil souverain, qui ordonne aux Patrons & Collateurs de tous les Bénéfices situés dans le ressort, de déposer au Greffe les noms & qualités des personnes pourvues desdits Bénéfices, depuis le premier Février 1681, jusqu'à ce jour, pour s'assurer qu’ils n'en ont pas conféré à des Étrangers
Formats de sortie
atom
,
dc-rdf
,
dcmes-xml
,
json
,
omeka-xml
,
rss2