Succession]]> Condition des personnes et des biens]]> Affaire familiale]]> Droit de la famille]]> 01/09/2017]]> 2012]]> Décision de justice]]> Justice royale]]> A. Le temps des premiers recueils d’arrêts manuscrits
1. Les recueils du conseil souverain de Tournai (1668-1686)
a. Les Résolutions du président Jean-Baptiste de Blye
b. Les travaux des conseillers Mullet et Heindericx
2. Les premiers recueils du parlement de Flandre (après 1686)
c. Le recueil de Ladislas de Baralle
d. Le recueil de Séraphin de Flines
e. Le recueil d’Antoine-Augustin Dubois d’Hermaville
B. Le temps des grands recueils d’arrêts imprimés
1. Les Arrests notables de Pinault (1702, 1715) et le maintien de la production arrestographique flamande
f. Les Arrests notables de Mathieu Pinault
g. Les travaux de Le Couvreur, Hattu de Vehu, Burges, Tordeau de Crupilly et Odemaer
2. Le couronnement d’un demi-siècle d’arrestographie flamande, les Arrêts de Pollet (1716)
h. Les Arrêts de Jacques Pollet
II. LE SECOND SOUFFLE DE L’ARRESTOGRAPHIE FLAMANDE (1716-1789 ENVIRON)
A. Les recueils d’arrêts, un genre secondaire
1. Les recueils Malotau (jusque vers les années 1720)
i. Le Recueil d’Henri-Philipe Malotau de Millevoy
j. Les Arrests de Ferdinand-Ignace Malotau de Villerode
2. La dernière expression de l’arrestographie flamande (1729)
k. L’œuvre de Georges de Ghewiet
B. Les recueils d’arrêts, une fortune persistante
1. Les recueils d’arrêts flamands dans les bibliothèques locales
2. Les recueils collectifs des années 1770
l. Le Recueil d’arrêts du parlement de Flandres édité par Henry
m. La Jurisprudence de Flandres imprimée par Lehoucq]]>
]]> 01/09/2017]]> 2012]]>