Décision de justice]]> Justice royale]]> Recherche scientifique]]> Recherche historique]]> Après avoir fait les beaux jours de l'imprimerie sous l'Ancien Régime, l'arrestographie – ou littérature juridique consacrée aux arrêts des cours souveraines – fait aujourd'hui l'objet d'un important renouvellement historiographique. Pour mesurer l'ampleur précise qui fut autrefois la sienne, un travail d'inventaire et d'analyse des oeuvres relevant du genre doit encore être mené. C'est à un tel travail que s'est attelée la présente recherche, à l'échelle de la cour souveraine érigée en 1668 par Louis XIV dans les territoires conquis sur les Pays-Bas espagnols lors de la guerre de Dévolution. A partir de cette étude de cas, cet ouvrage éclaire nos connaissances sur cette tradition structurante de la culture et de la littérature juridique qu'est l'arrestographie. Donnant à voir la diversité des oeuvres produites en Flandre, tant relativement à leur nature – imprimés ou manuscrits, travaux de magistrats ou bien d'avocats – que concernant les perspectives intellectuelles qui les guident – ouvrages savants ou simples recollections d'arrêts, destinés à des usages privés ou conçus pour être publiés –, le livre de Géraldine Cazals ne pourra que nourrir les réflexions actuelles portant sur l'écriture du droit et sur l'évolution de la pensée juridique.]]> L'AGE D'OR DE L'ARRESTOGRAPHIE FLAMANDE (1668-1716)
  • Le temps des premiers recueils d'arrêts manuscrits
  • Le temps des premiers recueils d'arrêts imprimés
LE SECOND SOUFFLE DE L'ARRESTOGRAPHIE FLAMANDE (1716-1789)
  • Les recueils d'arrêts, un genre secondaire
  • Les recueils d'arrêts, une fortune persistante
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06/03/2018]]> 22/02/2018]]>
Décision de justice]]> Justice royale]]> A. Le temps des premiers recueils d’arrêts manuscrits
1. Les recueils du conseil souverain de Tournai (1668-1686)
a. Les Résolutions du président Jean-Baptiste de Blye
b. Les travaux des conseillers Mullet et Heindericx
2. Les premiers recueils du parlement de Flandre (après 1686)
c. Le recueil de Ladislas de Baralle
d. Le recueil de Séraphin de Flines
e. Le recueil d’Antoine-Augustin Dubois d’Hermaville
B. Le temps des grands recueils d’arrêts imprimés
1. Les Arrests notables de Pinault (1702, 1715) et le maintien de la production arrestographique flamande
f. Les Arrests notables de Mathieu Pinault
g. Les travaux de Le Couvreur, Hattu de Vehu, Burges, Tordeau de Crupilly et Odemaer
2. Le couronnement d’un demi-siècle d’arrestographie flamande, les Arrêts de Pollet (1716)
h. Les Arrêts de Jacques Pollet
II. LE SECOND SOUFFLE DE L’ARRESTOGRAPHIE FLAMANDE (1716-1789 ENVIRON)
A. Les recueils d’arrêts, un genre secondaire
1. Les recueils Malotau (jusque vers les années 1720)
i. Le Recueil d’Henri-Philipe Malotau de Millevoy
j. Les Arrests de Ferdinand-Ignace Malotau de Villerode
2. La dernière expression de l’arrestographie flamande (1729)
k. L’œuvre de Georges de Ghewiet
B. Les recueils d’arrêts, une fortune persistante
1. Les recueils d’arrêts flamands dans les bibliothèques locales
2. Les recueils collectifs des années 1770
l. Le Recueil d’arrêts du parlement de Flandres édité par Henry
m. La Jurisprudence de Flandres imprimée par Lehoucq]]>
]]> 01/09/2017]]> 2012]]>