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  • Collection: Recherches scientifiques sur le parlement de Flandre

Des_recueils_d_arrets_du_parlement_de_Flandre.pdf
Identification de tous les recueils d’arrêts du parlement de Flandres, manuscrits ou édités, dans les différents dépôts d’archives et bibliothèques. Le lecteur trouvera ici un résumé de ce remarquable travail. Une édition complète est…

Petit_guide_des_archives_du_Parlement_de_Flandre.pdf
Brève histoire du parlement de Flandres et surtout synthèse descriptive des fonds d'archives (sous-série 8 B 1 et 8 B 2) conservés aux Archives départementales du Nord relatif à ce parlement.

Fiches_Pollet.pdf
Ensemble de fiches synthétiques d'après les arrêts choisis par Jacques Pollet

Fiches_Dubois_Baralle_Flines_Blye.pdf
Ensemble de fiches synthétiques d'après les arrêts choisis par MM. Dubois d'Hermaville, Baralle, Flines et Blye

Fiche analytique tir�e des Arr�ts notables du Parlement de Tournay et de Flandres de Mathieu Pinault Des Jaunaux.pdf
Ensemble de fiches synthétiques d'après l'analyse du recueil d'arrêts du conseiller Mathieu Pinault Jaunaux

Liste_des_avocats_recus.pdf
Cet état dresse pour chaque avocat :
Nom
Prénoms
Fonction
La date des conclusions prises par le procureur général du roi sur la requête en réception
La date de l’audience de réception
Le domicile de l’avocat postulant
Le lieu d’obtention…
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