Le fonds du parlement de Flandre : historique de la conservation

Créateur

Cleyet-Michaud, Rosine

Type

Text

Date de création

Date de parution

Couverture

Parlement de Flandre

Contributeur

Limelette, Renaud

Type de contenu

Article de revue

Titre

Le fonds du parlement de Flandre : historique de la conservation

Date

2009

Pages

683-685

Publication Title

Revue du Nord

Volume

91

URL

https://www.cairn.info/revue-du-nord-2009-4-p-683.htm

Langue

fr

Library Catalog

Cairn.info

ISSN

0035-2624

Abstract Note

Le fonds du parlement de Flandre, conservé aux Archives départementales du Nord, a subi bien des vicissitudes. Il a souffert de mauvaises conditions de conservation, d’abord au siège de la cour d’appel de Douai puis dans le bâtiment des Archives départementales situé rue du Pont-Neuf, jusqu’au début du xxe siècle. Le classement et le répertoriage du fonds ne sont pas achevés, les différents instruments de recherche qui en permettent l’accès étant très sommaires et plus ou moins exacts. Ces instruments de recherche permettent néanmoins de constater la présence de très nombreux registres émanant du greffe de la chancellerie, ainsi que d’environ 30000 dossiers de procédure en cours d’analyse par le Centre d’Histoire Judiciaire de Lille 2.

Issue

382

Citer ce document

Cleyet-Michaud, Rosine, “Le fonds du parlement de Flandre : historique de la conservation,” Pandectes des Flandres, consulté le 29 mars 2024, https://parleflandre.nakalona.fr/items/show/199.

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