Les pièces de procédure des archives du parlement de Flandre : rapport d'activité

Baudens, Stéphane

Jeannin, Alexandre

Text

Parlement de Flandre

Limelette, Renaud

Article de revue

Les pièces de procédure des archives du parlement de Flandre : rapport d'activité

739-744

Revue du Nord

91

https://www.cairn.info/revue-du-nord-2009-4-p-739.htm

fr

Cairn.info

0035-2624

La série 8 B 1 des archives du parlement de Flandre a la particularité de réunir à la fois des pièces de procédure des premières instances produites devant le Parlement et de nombreuses pièces rédigées par les praticiens. Face aux diverses difficultés éprouvées par les chercheurs pour découvrir et exploiter les multiples potentialités qu’offre ce fonds riche de ses 33 000 dossiers, les Archives départementales du Nord et le Centre d’Histoire Judiciaire (UMR 8025 Lille 2) œuvrent ensemble pour constituer un instrument de recherche électronique. Un meilleur accès à une telle masse d’informations permettra ainsi de développer de nouveaux axes d’étude sur le Parlement, tels que l’étude de la procédure, l’application de l’ordonnance civile, les usages antérieurs et l’héritage du Grand Conseil de Malines. Le dépouillement analytique de la série est restreint à la « période tournaisienne » de l’institution depuis 1668. Par souci de cohérence scientifique, il a été convenu de poursuivre ce travail jusqu’au décès de Louis XIV le 1er septembre 1715. Après une brève description de l’instrument informatique et des choix opérés, les premiers résultats du dépouillement peuvent être dégagés, notamment, semble-t-il, la relative souplesse de la procédure dans le ressort du parlement de Flandre.

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