Des recueils d’arrêts du parlement de Flandre

Créateur

Cazals, Géraldine

Type

Text

Résumé

Identification de tous les recueils d’arrêts du parlement de Flandres, manuscrits ou édités, dans les différents dépôts d’archives et bibliothèques. Le lecteur trouvera ici un résumé de ce remarquable travail. Une édition complète est en cours d’achèvement.

Description

I. L’ÂGE D’OR DE L’ARRESTOGRAPHIE FLAMANDE (1668-1716 ENVIRON)
A. Le temps des premiers recueils d’arrêts manuscrits
1. Les recueils du conseil souverain de Tournai (1668-1686)
a. Les Résolutions du président Jean-Baptiste de Blye
b. Les travaux des conseillers Mullet et Heindericx
2. Les premiers recueils du parlement de Flandre (après 1686)
c. Le recueil de Ladislas de Baralle
d. Le recueil de Séraphin de Flines
e. Le recueil d’Antoine-Augustin Dubois d’Hermaville
B. Le temps des grands recueils d’arrêts imprimés
1. Les Arrests notables de Pinault (1702, 1715) et le maintien de la production arrestographique flamande
f. Les Arrests notables de Mathieu Pinault
g. Les travaux de Le Couvreur, Hattu de Vehu, Burges, Tordeau de Crupilly et Odemaer
2. Le couronnement d’un demi-siècle d’arrestographie flamande, les Arrêts de Pollet (1716)
h. Les Arrêts de Jacques Pollet
II. LE SECOND SOUFFLE DE L’ARRESTOGRAPHIE FLAMANDE (1716-1789 ENVIRON)
A. Les recueils d’arrêts, un genre secondaire
1. Les recueils Malotau (jusque vers les années 1720)
i. Le Recueil d’Henri-Philipe Malotau de Millevoy
j. Les Arrests de Ferdinand-Ignace Malotau de Villerode
2. La dernière expression de l’arrestographie flamande (1729)
k. L’œuvre de Georges de Ghewiet
B. Les recueils d’arrêts, une fortune persistante
1. Les recueils d’arrêts flamands dans les bibliothèques locales
2. Les recueils collectifs des années 1770
l. Le Recueil d’arrêts du parlement de Flandres édité par Henry
m. La Jurisprudence de Flandres imprimée par Lehoucq

Date de création

Date de parution

Couverture

Parlement de Flandre

Contributeur

Limelette, Renaud

Identifiant

http://www.nakala.fr/data/11280/907d3914

Format

PDF

Éditeur

Centre d’Histoire Judiciaire

Type de contenu

Rapport

Titre

Des recueils d’arrêts du parlement de Flandre

Date

2012

Éditeur

CHJ Éditeur

Place

Lille

Num Pages

34

Langue

FR

Citer ce document

Cazals, Géraldine, “Des recueils d’arrêts du parlement de Flandre,” Meta-ParleFlandre, consulté le 21 septembre 2019, https://parleflandre.nakalona.fr/items/show/223.

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