La création du conseil souverain de Tournai par l’édit d’avril 1668 : une ébauche du parlement de Flandre
Sujet
Créateur
Souilliart, Fanny
Type
Text
Date de création
Date de parution
Couverture
Parlement de Flandre
Contributeur
Limelette, Renaud
Type de contenu
Article de revue
Titre
La création du conseil souverain de Tournai par l’édit d’avril 1668 : une ébauche du parlement de Flandre
Date
2016
Pages
461-477
Publication Title
Revue du Nord
Volume
411
URL
https://www.cairn.info/revue-du-nord-2015-3-page-461.htm
Langue
fr
Library Catalog
www.cairn.info
ISSN
0035-2624
Abstract Note
Le conseil souverain de Tournai est créé en 1668 à la suite de la conquête de la Flandre par Louis XIV. Il est chargé de recevoir les appels des décisions rendues dans la province. Son statut, sa composition et son ressort vont évoluer à de nombreuses reprises durant ses dix-huit années d’activité, avant qu’il ne soit changé en parlement de Flandre. L’étude de cette institution laisse entrevoir sa future transformation en Parlement et montre qu’il s’agit finalement de la première étape de l’existence de la cour souveraine.
Issue
3
Citer ce document
Souilliart, Fanny, “La création du conseil souverain de Tournai par l’édit d’avril 1668 : une ébauche du parlement de Flandre,” Pandectes des Flandres, consulté le 29 mars 2024, https://parleflandre.nakalona.fr/items/show/259.