Ordonnance du conseil souverain, qui confirme le réglement porté le 28 Septembre 1672, par M. de Dreux, Gouverneur d'Ath, pour le Style des Bouchers de cette Ville
Créateur
Plouvain, Pierre-Antoine-Samuel-Joseph (1754-1832)
Six, Philippe-Josse-Auguste-Joseph (1732-1793)
Type
Text
Couverture
Parlement de Flandre
Source
http://nordnum.univ-lille.fr/ark:/72505/a0115224001360im5Ol/from/a011522400136ypxWl2
Contributeur
Centre d’Histoire Judiciaire (CHJ) - UMR 8025
Identifiant
11280/78cbcbfb
Fichiers
Citer ce document
Plouvain, Pierre-Antoine-Samuel-Joseph (1754-1832) et Six, Philippe-Josse-Auguste-Joseph (1732-1793), “Ordonnance du conseil souverain, qui confirme le réglement porté le 28 Septembre 1672, par M. de Dreux, Gouverneur d'Ath, pour le Style des Bouchers de cette Ville,” Pandectes des Flandres, consulté le 18 avril 2024, https://parleflandre.nakalona.fr/items/show/580.