Ordonnance du conseil souverain, pour le paiement des redevances dues à l'Abbaye de Marchiennes, & pour réprimer les abus qui se commettent dans les bois par ceux qui vont y ramasser le bois mort, etc.
Créateur
Plouvain, Pierre-Antoine-Samuel-Joseph (1754-1832)
Six, Philippe-Josse-Auguste-Joseph (1732-1793)
Type
Text
Couverture
Parlement de Flandre
Source
http://nordnum.univ-lille.fr/ark:/72505/a0115224001360im5Ol/from/a011522400136ypxWl2
Contributeur
Centre d’Histoire Judiciaire (CHJ) - UMR 8025
Identifiant
11280/b2f3b82c
Fichiers
Citer ce document
Plouvain, Pierre-Antoine-Samuel-Joseph (1754-1832) et Six, Philippe-Josse-Auguste-Joseph (1732-1793), “Ordonnance du conseil souverain, pour le paiement des redevances dues à l'Abbaye de Marchiennes, & pour réprimer les abus qui se commettent dans les bois par ceux qui vont y ramasser le bois mort, etc.,” Pandectes des Flandres, consulté le 25 avril 2024, https://parleflandre.nakalona.fr/items/show/615.