Ordonnance du conseil souverain, qui enjoint aux Orfèvres de Valenciennes, de se conformer aux Statuts portés en 1592, par les Magistrats de cette Ville

Titre

Ordonnance du conseil souverain, qui enjoint aux Orfèvres de Valenciennes, de se conformer aux Statuts portés en 1592, par les Magistrats de cette Ville

Créateur

Plouvain, Pierre-Antoine-Samuel-Joseph (1754-1832)
Six, Philippe-Josse-Auguste-Joseph (1732-1793)

Type

Text

Date de création

1790
01/10/2018
23/07/1682

Couverture

Parlement de Flandre

Source

http://nordnum.univ-lille.fr/ark:/72505/a0115224001360im5Ol/from/a011522400136ypxWl2

Contributeur

Centre d’Histoire Judiciaire (CHJ) - UMR 8025

Identifiant

11280/420a799d

Fichiers

1944.pdf

Citer ce document

Plouvain, Pierre-Antoine-Samuel-Joseph (1754-1832) et Six, Philippe-Josse-Auguste-Joseph (1732-1793), “Ordonnance du conseil souverain, qui enjoint aux Orfèvres de Valenciennes, de se conformer aux Statuts portés en 1592, par les Magistrats de cette Ville,” Meta-ParleFlandre, consulté le 17 février 2019, https://parleflandre.nakalona.fr/items/show/625.