Quand la robe se révolte : la désobéissance des magistrats du parlement de Flandre aux ordres de Louis XIV

Créateur

Dhalluin, Sébastien

Type

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Résumé

En 1668, après avoir conquis une importante partie des territoires des Pays-Bas espagnols, Louis XIV établit à Tournai un conseil souverain chargé d’administrer la justice aux nouveaux sujets de la Couronne. Cette juridiction est érigée en parlement en 1686 et son ressort évolue au fil des guerres menées par le Roi Soleil. Transférée à Cambrai en 1709 après la perte de Tournai lors de la guerre de Succession d’Espagne, la cour emménage définitivement à Douai en 1714. Malgré les promesses du maintien des particularismes locaux formulées dans les actes de capitulation des villes, la monarchie tente insidieusement de rapprocher la pratique judiciaire du ressort du parlement de Flandre de celle du reste du royaume de France. La justice, comme l’armée, l’administration et l’Église, est une institution majeure permettant progressivement l’assimilation des territoires conquis. C’est à cette fin que l’ordonnance criminelle de 1670 est envoyée pour enregistrement à la cour et que de nombreux textes de droit pénal viennent dicter les politiques répressives à appliquer. L’historiographie présente généralement les officiers de ce parlement comme dociles envers la monarchie. Pourtant, le dépouillement des arrêts rendus par cette juridiction a permis de révéler deux exemples de désobéissance manifeste aux ordres de Louis. En appliquant les anciens usages des Pays-Bas espagnols, les magistrats n’hésitent pas à faire ouvertement primer leurs intérêts financiers sur les ordres du roi.

Date de création

Date de parution

Couverture

Parlement de Flandre

Source

Gens de robe, gens de guerre : ordre public et ordre social, C@hiers du CRHIDI, vol. 41, 2018

Éditeur

C@hiers du CRHIDI

Langue

Fr

Type de contenu

Article de revue

Volume

41

URL

https://popups.uliege.be/1370-2262/index.php?id=603

Library Catalog

popups.uliege.be

Citer ce document

Dhalluin, Sébastien, “Quand la robe se révolte : la désobéissance des magistrats du parlement de Flandre aux ordres de Louis XIV,” Meta-ParleFlandre, consulté le 20 juin 2019, https://parleflandre.nakalona.fr/items/show/648.

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