Fiches analytiques extraites du Recueil d'Arrêts du parlement de Flandres contenant les arrêts recueillis par MM. Dubois d'Hermaville, Baralle, Flines et Blye
Créateur
Renaud Limelette
http://www.nakala.fr/user/98839290-95d0-4ae7-8dee-f0c0b566efd1
Type
Text
Description
Ensemble de fiches synthétiques d'après les arrêts choisis par MM. Dubois d'Hermaville, Baralle, Flines et Blye
Date de création
Date de parution
Couverture
Parlement de Flandres
Requiert
http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33567635w
http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33731156r
Contributeur
Centre d’Histoire Judiciaire (CHJ) - UMR 8025
Sabrina Michel
Véronique Demars
Identifiant
11280/01fd49c0
Format
PDF
Éditeur
Date de modification
2017-08-25T07:17:41.447+02:00
Étendue de la ressource, taille, durée
1765802
Fichiers
Citer ce document
Renaud Limelette et http://www.nakala.fr/user/98839290-95d0-4ae7-8dee-f0c0b566efd1, “Fiches analytiques extraites du Recueil d'Arrêts du parlement de Flandres contenant les arrêts recueillis par MM. Dubois d'Hermaville, Baralle, Flines et Blye,” Pandectes des Flandres, consulté le 26 avril 2024, https://parleflandre.nakalona.fr/items/show/100.